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La société THEIASCOPE
La société THEIASCOPE est dûment enregistrée au registre du commerce de Lille sous le numéro : 90349922600012
Pour vous aider dans votre choix des produits les plus adaptés à vos besoins, notre service conseil avant-vente est à votre disposition :
Par Téléphone : 09/86/18/34/45 (coût d’un appel local), du lundi au vendredi de 14 h à 18 h.
Par Courriel : connexion sur notre site dans la rubrique "contact" ou après identification par courriel et mot de passe, vous pourrez poser votre question ou formuler une demande à travers un menu déroulant.
Nous écrire à l'adresse suivante : SOCIETE THEIASCOPE – 43 RUE DU NOUVEAU MONDE -59100 ROUBAIX
THEIASCOPE
Théïascope est un produit de la société THEIASCOPE, conçu et développé par elle. Dans les présentes conditions générales de vente sont notamment indiquées les informations suivantes :
La notice légale identifiant précisément La société THEIASCOPE
Les caractéristiques essentielles des biens proposés, ainsi que leur prix en euros, et la participation aux frais de port lorsqu'elle est effective (voir conditions commerciales)
Les détails sur les modalités d'exercice de votre droit de rétractation,
La durée de validité de l'offre.
Nous attirons l’attention de notre aimable clientèle sur le fait que la société THEIASCOPE propriétaire du produit THEIASCOPE fait assembler ce dernier dans des ateliers protégés, dont les employés sont des personnes handicapées en insertion professionnelle encadrée. Il peut donc arriver, que certains produits présentes des défauts, malgré les contrôles effectués par nos prestataires et par nous-même. Merci de votre indulgence et nous vous prions de bien vouloir nous contacter afin de résoudre rapidement ce désagrément.
1-Vous êtes client THEIASCOPE
Vous êtes par principe un consommateur. Ce produit est proposé en priorité au grand public. Mais les professionnels peuvent passer commande. Dès lors, si tel est votre cas, nous vous demandons de nous contacter par téléphone ou par email : contact@theiascope.fr
Par votre commande, vous reconnaissez avoir la pleine capacité juridique pour vous engager à respecter les présentes conditions générales de vente.
2-La portée des conditions générales de vente
Toute commande que vous passerez sera soumise aux présentes conditions générales de vente ainsi qu'aux conditions particulières régissant l'achat de certains services associés. Ces CGV ont pour objet de définir le régime des ventes et les droits et obligations qui en découlent.
Nous vous informons que, dans la mesure où vous commandez les produits en ligne, votre accord concernant le contenu de ces présentes conditions générales de vente ne nécessite pas de signature manuscrite.
Nous sommes vigilants à adapter régulièrement le texte des conditions générales de vente.
Aussi bien, nous vous invitons à prendre connaissance de la version en vigueur au jour de votre commande.
A cette fin, vous disposez de la faculté de télécharger, de sauvegarder et de reproduire les conditions générales.
Le contrat de vente d’un bien acheté sur le site se compose des conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande et du bon de commande.
3-La commande en ligne
Sauf preuve contraire, nos registres informatiques, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, feront la preuve des communications, des commandes et des paiements intervenus.
Nous procèderons à un archivage des bons de commande et des factures sur un support fiable et durable, pouvant être juridiquement produit à titre de preuve.
4-La facturation
La facture acquittée de votre commande vous sera envoyée par courrier postale après règlement total et complet de votre commande. A ce titre, aucun produit ne sera livré avant que nous ayons reçu et encaissé votre règlement.
5-Les offres THEIASCOPE
Les conditions des offres
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles indiqués.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de votre commande.
L'identification des produits
Certaines photographies, textes, graphismes, fiches techniques sont pour issus des documentations élaborées par les fabricants ou constructeurs, reproduites sous leur contrôle et avec leur accord. Ces photos ne sont pas contractuelles.
La commercialisation des produits
Les produits que nous proposons sont conformes à la législation et aux normes de sécurité électrique et électronique applicables en Europe et en France. Ces produits sont certifiés « CE » et donc autorisés à la commercialisation dans l'Union Européenne.
Une notice en Français est disponible dans l’emballage du produit.
Les achats pour usage professionnel
Nous contacter directement pour une remise d’offre. Toutes les ventes se feront hors garantie légale et commerciale, y compris la garantie contre les vices cachés.
Le traitement de la commande
Informations lors de la commande
Vous devez vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment concernant l'adresse de livraison. De ce fait, nous ne pourrions être tenus pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.
6-Le paiement du prix
6-1 Les modes de paiement en cas d’achat
Pour régler votre commande, vous nous envoyez un chèque libellé au nom de la société THEIASCOPE ou vous réalisez un transfert au numéro d’IBAN qui vous sera communiqué.
Carte bancaire,
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
Le paiement en ligne
Par la validation du bon de commande, vous nous garantissez disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement que vous aurez choisi.
Nous vous certifions que les coordonnées de cartes de paiement sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Soket Layer), et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque.
6-2 Les modalités de paiement en cas de location
Si vous optez pour la location de votre assistant à la lecture, ce contrat sera d’une durée minimum de 12 mois. Un mois d’essai vous est proposé, à un tarif différent des autres mois de l’engagement contractuel. Si vous ne mettez pas fin volontairement à cet essai dans les 8 jours qui précédent son terme, le contrat sera prorogé automatiquement pour les 11 mois suivants. Les mensualités seront prélevées selon un échéancier qui vous sera communiqué au moment de votre commande. Passé le délai de 12 mois, la location peut être interrompue au mois le mois.
En fin de contrat, vous devez nous retourner votre assistant, dans son emballage d’origine dans les 8 jours du terme choisi. THEIASCOPE se réserve le droit d’appliquer une facturation supplémentaire, si le produit nous est retourné, détérioré, détruit, cassé ou tout simplement inutilisable en l’état.
Les mensualités seront prélevées sur votre compte grâce aux coordonnées bancaires que vous nous aurez communiqué à la commande.
Aucune livraison de produit ne pourra avoir lieu tant que nous n’aurons pas pu effectuer le premier prélèvement dans des conditions normales.
7-Le paiement total
Le paiement est exigible intégralement à compter de la commande. Les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes.
Une commande sera considérée comme soldée lorsque la totalité des produits aura été expédiée et que vous vous serez intégralement acquitté du paiement des produits et de votre participation aux frais de port.
8-La Livraison
Mode de transport
Les produits vous seront livrés à l'adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande (uniquement en France métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique et Luxembourg). Pour toute autre destination, nous contacter.
Dans le cas où l'adresse indiquée ne serait pas correcte ou incomplète, THEIASCOPE sera en droit de réclamer le paiement de nouveaux frais de livraison.
9-Délais de livraison
Pour les produits disponibles sur stock
La durée limitée d’expédition est de 7 jours à partir du moment de validation de votre paiement. Les délais de livraison applicables sont ceux indiqués par la poste et/ou nos transporteurs, compte tenu de votre zone d’habitation. Ils commencent à courir à compter de l'expédition de la commande.
10-Retard de livraison
En cas de retard de livraison, dans les huit jours ouvrés suivant la date d'expédition indiquée dans le courriel « suivi – avis d'expédition » veuillez prendre contact avec notre Service Clients par téléphone. Nous vous invitons cependant à vous être préalablement adressé à votre bureau de poste ou de retrait.
Tout retard qui peut être anticipé, vous sera indiqué par notre service après-vente. En aucun cas nous ne pourrions être tenu responsable d’un retard éventuel, sauf au client à apporter la preuve que ce retard est lié directement et exclusivement à une faute de la société THEIASCOPE.
11-La réception de la commande
La personne qui reçoit le colis
Attention, si vous confiez la réception du produit a un tiers (concierge de votre immeuble, hôtesse d'accueil sur le lieu de travail, …) celui-ci reçoit le colis en votre nom et pour votre compte.
Il est responsable à ce titre, vous devez donc lui demander d'être vigilant sur le suivi des précautions d'usage et lui rappeler d'apporter à la chose reçue le même soin que s'il en était personnellement destinataire.
Pour tout colis remis sans votre signature, vous devez nous faire part d'une contestation de livraison dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date d'expédition. Dans le cas où les articles expédiés ne sont plus disponibles, un avoir correspondant au montant de la commande vous sera adressé.
Nous vous demandons d'être particulièrement vigilent lors de la réception de votre commande à propos de sa vérification et la constatation d'une éventuelle anomalie.
12-La vérification initiale
Nous vous invitons à vérifier (ou à faire vérifier par le mandataire qui reçoit) l'état apparent des produits à la livraison avec le livreur. Quel que soit le transporteur et en présence d'une anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé extérieurement, bruit anormal, produits cassés, etc…), vous devez refuser le colis.
A défaut, vous devez obligatoirement :
Déballer le colis en présence du livreur, et
Inscrire des réserves manuscrites circonstanciées en faisant signer le livreur à côté. Les réserves prises par le destinataire à la livraison constituent des moyens de preuve de l'existence et de l'importance du dommage. Veillez à être précis et complet dans leurs rédactions (la simple mention « sous réserve de déballage » est considérée comme trop générale et imprécise), et
Notifier par lettre en recommandé avec accusé réception un courrier de protestation motivé à votre transporteur dans un délai de trois (3) jours à compter de la réception (article L133-3 du Code de commerce),
En informer La société THEIASCOPE par courriel (contact@THEIASCOPE.fr) et courrier recommandé dans un délai de trois (3) jours ouvrés suivant la livraison de votre colis,
Pour des raisons probatoires, nous vous recommandons de nous communiquer des photographies sous toutes les faces de votre colis dans ce même délai.
13-Les modalités générales du retour
Une gestion efficace des retours
Nous mettrons tout en œuvre afin de régulariser le problème que vous rencontrerez dans les meilleurs délais. Si vous avez besoin de contacter notre assistance technique, n'hésitez pas à nous contacter. (09/86/18/34/45)
Pour garantir un meilleur traitement du retour, l'efficacité du diagnostic et la rapidité de l'intervention, une demande de retour devra être faite directement en indiquant les motifs de retour soit par téléphone au 09/86/18/34/45 (coût d'un appel local non surtaxé), soit via votre espace client.
Un numéro de retour sera alors communiqué avec l'éventuel envoi d'une étiquette prépayée à joindre (cas précis erreur ou non-conformité). Le retour est alors à votre charge.
Nous vous informons que certains documents liés au(x) colis pourront vous être réclamés. Vous devrez donc demeurer en possession de tous les éléments reçus (emballage compris pour des raisons de sécurité des produits) jusqu'à résolution complète de vos réclamations.
En cas de retour reçu à une autre adresse que celle de La société THEIASCOPE, le colis sera refusé et retourné automatiquement à l'expéditeur.
Un retour complet de la commande : Documents + emballage + produit.
Lors du retour, nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d'origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans leur intégralité avec leur emballage d'origine, l'ensemble devant être intact et en bon état.
Vous devez accompagner votre retour d'un double de la facture.
Le remboursement ou l'échange suppose que vous n'ayez pas endommagé le produit, ou que vous ne l'ayez pas renvoyé incomplet.
A défaut, la société THEIASCOPE sera en droit d'appliquer une décote sur le produit retourné. Au cas où le produit serait arrivé sans emballage et endommagé au SAV, la société THEIASCOPE se réserve le droit de vous retourner le produit en l'état.
14-Cas d'une erreur ou d'une non-conformité apparente
Le retour sera à la charge de La société THEIASCOPE
Les modalités Particulières d'un retour pour rétractation
La durée du droit de rétractation
Nous vous accordons un délai de rétractation de 15 jours calendaires Ce délai court à compter du jour de la réception du produit. Ce délai expiré, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation.
Lorsque ce délai expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au prochain jour ouvrable.
L'effet du droit de rétractation
En cas d'exercice du droit de rétractation, nous ferons tous nos efforts pour vous rembourser dans un délai de 15 jours suivant la réception du retour. Cependant, compte tenu du caractère spécifique des produits vendus, ce délai pourra être étendu a 30 jours, en particulier lorsque le produit requiert une vérification technique par notre service après-vente (ces produits devant être, dans tous les cas, testés). Vous serez alors remboursé, selon le cas, par système de re-crédit (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, par un nouveau bon d'achat en cas de paiement par bon d'achat, ou par chèque dans les autres cas.
15-Les garanties des produits
La garantie des produits
La société THEIASCOPE, vend, par l’intermédiaire de son site internet, un assistant à la lecture dénommé THEIASCOPE
Les garanties contractuelles des constructeurs
Les produits achetés sur notre site bénéficient de la garantie constructeur indiquée sur la fiche article et/ou dans la notice jointe avec l'appareil, ou téléchargeable sur le site du constructeur.
Les différentes garanties constructeurs sont en général de 2 ans.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il vous est demandé de conserver la facture d'achat.
La garantie légale contre les défauts de conformité
La garantie légale contre les défauts de conformité : qu'est-ce que cela couvre ?
Conformément aux articles L211-4 à L211-11 du Code de la consommation, vous bénéficiez d'une garantie contre les défauts de conformité des produits achetés sur notre site. Cette garantie contre les défauts de conformité s'applique au coût des pièces et main d'œuvre nécessaires à la remise en conformité de votre bien.
Pour être conforme à votre commande, le bien doit correspondre à la description donnée sur notre site et posséder les qualités présentées ou présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.
Dans ce cas, il convient de nous faire état par écrit les défauts constatés et de nous renvoyer le ou les produits dans les conditions de l’article 14 des présentes CGV.
Conformément à l'article L211-11 du Code de la consommation, les frais de retour vous seront remboursés, sur justificatifs, après retour de votre produit si le défaut de conformité est confirmé. Vous êtes donc invité à conserver les justificatifs de vos retours. A défaut, si vous ne joignez pas vos justificatifs, vous serez remboursé au tarif postal de base de l'acheminement d'un colis.
La mise en œuvre des garanties
Pour toute garantie, légale ou contractuelle, le retour s'exerce selon les modalités indiquées ci-avant.
Sauf produit non-conforme ou prise en charge du retour, les frais et risques liés au retour du produit défectueux sont à votre charge.
Limite des garanties légales et contractuelles
Nous attirons spécialement votre attention sur le fait que la garantie ne couvre pas l'usure normal d'un produit, ni même les dommages causés par l’utilisateur en dehors des conditions normales d’utilisation du produit. Sur ce point consultez notre notice technique.
Vous êtes soumis à une obligation de prudence dans l'utilisation de vos produits. La preuve d'une panne causée par une négligence, une détérioration ou une utilisation non conforme rendrait inefficace les garanties associées à l'appareil
En toute hypothèse, la garantie constructeur ne prive pas l'acheteur et/ou le consommateur des dispositions des garanties légales (notamment la garantie des vices cachés ou la garantie légale de conformité).
16-Procédure gracieuse
Avant toute procédure contentieuse, la société THEIASCOPE et son client tenteront de trouver un accord amiable afin de clore leur différend.
17-Tribunaux et compétence territoriale
Tout contentieux devra se tenir devant le tribunal civil lillois compétent en fonction de la valeur du litige.
18-Les mentions légales & responsabilités
Exonération des responsabilités
Sont considérés comme cas fortuit ou force majeure exonératoires de responsabilité tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties.
Dans de telles circonstances, un rapprochement est à privilégier afin d'examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.
19-Droit d'utilisation
Votre compte client et votre mot de passe sont des informations personnelles et strictement confidentielles qui ne peuvent point être utilisées ou communiquées à des tiers. Vous êtes responsable de l'utilisation qui est faite de votre compte client par des tiers, notamment en cas d'imprudence ou de négligence de votre part.
20-Loi informatique, fichiers et libertés
Les traitements de données personnelles et les règles de protection de la vie privée mis en œuvre par La société THEIASCOPE pour garantir vos droits prévus par les lois applicables sont décrits dans la rubrique "Sécurité de vos données » en pied de page de notre site Internet.
Vous y trouverez des informations et conseils importants. Ces informations portent notamment sur les choix dont vous disposez concernant l'utilisation de fichiers "cookies" susceptibles d'enregistrer le contenu de votre panier de commande, ainsi que sur le traitement des données liées à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) sur le site.
Les données personnelles que vous fournissez lors de l'utilisation du site sont destinées à THEIASCOPE et ses prestataires situés dans et hors de l'Union européenne, afin de vous fournir les services auxquels vous souscrivez. Conformément a la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant a "Société THEIASCOPE – 43 RUE DU NOUVEAU MONDE – 59100 ROUBAIX".
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